INFORMATIONS LÉGALES
Le site internet beyond-the-sea.com est la propriété de :
BEYOND THE SEA, Société par Actions simplifiée,
ayant son siège au 1010 Avenue de l’Europe 33260 La Teste de Buch.
Immatriculée sous le numéro de SIREN : 803617166
Téléphone : 07 68 47 27 52
Site Web : beyond-the-sea.com
Hébergement, DATACAMPUS
DATACAMPUS, société par actions simplifiée au capital de 100 000 euro
35 Rue du Grand Puits – 79230 VOUILLE
RCS 799 902 051 RCS NIORT
Conception et développement
BEYOND THE SEA, Société par Actions simplifiée,
ayant son siège au 1010 Avenue de l’Europe 33260 La Teste de Buch.
Immatriculée sous le numéro de SIREN : 803617166
Conception : Lorine Tracol & Olivier TERLEZ
Développeur Externe : Lucas Pozzer Freelance
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Beyond the Sea se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l’hypothèse où vous accéderiez à ce site à partir d’un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
CONTENU DU PORTAIL
Les informations fournies sur le site de Beyond the Sea le sont à titre informatif et indicatif.
Beyond the Sea ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée. Beyond the Sea ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
Néanmoins, si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@beyond-the-sea.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, capture d’écran…).
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Beyond the Sea ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du portail Beyond-the-Sea.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Voir notre page : Politique de confidentialité
DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO)
Voir notre page : Politique de confidentialité
TEMOINS DE CONNEXION (COOKIES)
Voir notre page : Gestion des cookies
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Beyond the Sea en est strictement interdite. La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site.
Beyond the Sea, sont la propriété de Beyond the Sea ou ont l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. .
Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de Beyond the Sea, en écrivant à l’adresse mail : contact@beyond-the-sea.com .
LIENS
Les liens mis en place sur le site Beyond-the-Sea.com en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. Toutefois, Beyond the Sea n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Beyond the Sea ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de BEYOND THE SEA, il lui appartiendra d’adresser un email via le formulaire de contact accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. BEYOND THE SEA se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions du site beyond-the-sea.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La majorité des contenus et services en ligne sur le Site Beyond-the-Sea.com sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.